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Document des Thèmes : Le Pays
Compte - rendu de Conseil Syndical du 19 mars 201019/03/2010
Compte - rendu de Conseil Syndical du 5 février 201005/02/2010
Délibération du Conseil Syndical du 4 décembre 2009 - Promotion touristique - Versement de subventions aux offices de tourisme04/12/2009
Délibération du Conseil Syndical du 4 décembre 2009 - Convention de partenariat avec EDF04/12/2009
Délibération du Conseil Syndical du 4 décembre 2009 - Décision Modificative N°2 - 200904/12/2009
Compte - rendu de Conseil Syndical du 4 décembre 200904/12/2009
Délibération du Conseil Syndical du 4 décembre 2009 - Convention de Partenariat avec la Maison de l'Emploi et de la Formation du Pays Thur Doller04/12/2009
Délibération du Conseil Syndical du 4 décembre 2009 - Soutien au pôle de développement d'intérêt pays de la Communauté de Communes de la Vallée de Saint-Amarin - Projet multi-sites d'hôtels d'entreprises dans le centre de la Vallée de Saint-Amarin04/12/2009
Délibération du Conseil Syndical du 25 septembre 2009 - Rencontres du Climat - réalisation et impression de supports de communication25/09/2009
Délibération du Conseil Syndical du 25 septembre 2009 - Rencontres du Climat du Pays Thur Doller - Programme et conventions25/09/2009
Délibération du Conseil Syndical du 25 septembre 2009 - Audits énergétiques simplifiés de bâtiments communaux - Choix du prestataire25/09/2009
Délibération du Conseil Syndical du 25 septembre 2009 - Audits énergétiques simplifiés de bâtiments communaux25/09/2009
Délibération du Conseil Syndical du 25 septembre 2009 - LEADER 2009 - 2015 - Réalisation et impresion de supports de communication 25/09/2009
Délibération du Conseil Syndical du 25 septembre 2009 - Plan Climat du Pays Thur Doller - Stratégie25/09/2009
Délibération du Conseil Syndical du 25 septembre 2009 - Convention avec Télé Doller25/09/2009
Délibération du Conseil Syndical du 25 septembre 2009 - Réseau de Gîtes d'Étape en montagne - Engagement des Communautés de Communes25/09/2009
Délibération du Conseil Syndical du 25 septembre 2009 - Délégation de compétence au Président25/09/2009
Compte - rendu de Conseil Syndical du 25 septembre 200925/09/2009
Délibération du Conseil Syndical du 25 septembre 2009 - Programme d'actions 200925/09/2009
Délibération du Conseil Syndical du 25 septembre 2009 - Plan de financement pour les frais de fonctionnement du Groupe d'Action Locale Thur Doller - LEADER 2009 - 201525/09/2009
Délibération du Conseil Syndical du 25 septembre 2009 - Espace Info Energie - Local25/09/2009
Délibération du Conseil Syndical du 19 juin 2009 - Décision Modificative N° 2009 - 119/06/2009
Délibération du Conseil Syndical du 19 juin 2009 - Affectation des résultats de fonctionnement du compte administratif de l'exercice 200819/06/2009
Délibération du Conseil Syndical du 19 juin 2009 - Compte de Gestion 200819/06/2009
Délibération du Conseil Syndical du 19 juin 2009 - Programme LEADER - Mise en oeuvre de LEADER 2009-2015 Validation finale et signature de la convention financière LEADER entre le Groupe d'Action Locale (GAL) l'Agence de Service de Paiement (ASP) et le C19/06/2009
Délibération du Conseil Syndical du 19 juin 2009 - Approbation du Compte Administratif 200819/06/2009
Délibération du Conseil Syndical du 19 juin 2009 - Prix Innov'jeune attribution des prix aux lauréats19/06/2009
Compte - rendu de Conseil Syndical du 19 juin 200919/06/2009
Délibération du Conseil Syndical du 19 juin 2009 - Soutien au Pôle de développement d'intérêt Pays de la Communauté de Commues de Cernay et Environs - Pôle ENR BBC Énergies Renouvelables et Bâtiment Basse Consommation19/06/2009
Délibération du Conseil Syndical du 19 juin 2009 - Soutien à l'opération (Mon commerce, mon environnement) portée par les quatre associations d'artisans commerçants du Pays Thur Doller19/06/2009
Délibération du Conseil Syndical du 19 juin 2009 - Signature d'un Cahier des Clauses particulières relative à la mise en place d'une action avec le Groupement Régional de Santé Publique19/06/2009
Délibération du Conseil Syndical du 19 juin 2009 - Avenant à la convention avec la Mission Locale19/06/2009
Délibération du Conseil Syndical du 20 mai 2009 - Charte d'engagement du réseau OCRE20/05/2009
Délibération du Conseil Syndical du 20 mai 2009 - Programme LEADER 2007-2013 - Convention financière entre le Groupe d'Action Locale (GAL) l'Agence de services et de paiement (ASP) et le Conseil régional d'Alsace. Élément relatifs au pilotage et l'organ20/05/2009
Délibération du Conseil Syndical du 20 mai 2009 - Site internet dédié à l'économie choix du prestataire20/05/2009
Délibération du Conseil Syndical du 20 mai 2009 - Programme LEADER - Mise en place du Groupe d'Action Locale (GAL). Désignation des Représentants et du Président du GAL20/05/2009
Délibération du Conseil Syndical du 20 mai 2009 - Soutien au Pôle de Développement d'intérêt Pays de la Communauté de Communes de la Vallée de Saint-Amarin - Réhabilitation de la zone Kleinau à Malmerspach20/05/2009
Délibération du Conseil Syndical du 20 mai 2009 - Programme LEADER - Signature d'une convention avec la Chambre d'Agriculture du Haut-Rhin - Délégation de la mission de gestion LEADER20/05/2009
Compte - rendu de Conseil Syndical du 20 mai 200920/05/2009
Délibération du Conseil Syndical du 20 mai 2009 - Attribution de titres restaurants20/05/2009
Délibération du Conseil Syndical du 20 mai 2009 - Ronde des fêtes - Guide des manifestations20/05/2009
Délibération du Conseil Syndical du 20 mai 2009 - Schéma de cohérence territoriale 20/05/2009
Délibération du Conseil Syndical du 20 mai 2009 - Espace info énergie - Création d'un poste20/05/2009
Délibération du Conseil Syndical du 20 mai 2009 - Espace info énergie (EIE) - Partenariat20/05/2009
Délibération du Conseil Syndical du 20 mai 2009 - Concours (entreprendre en Thur Doller, de l'idée l'action) édition 2008-2009 remise des prix aux lauréats20/05/2009
Délibération du Conseil Syndical du 27 mars 2009 - Étude concernant la valorisation énergétique des bois rémanents, bois d'éclaircie, bois mitraillés, bois en pente sur Pays Thur Doller27/03/2009
Délibération du Conseil Syndical du 27 mars 2009 - Entrées et traversées de Pays - Mission complémentaire27/03/2009
Délibération du Conseil Syndical du 27 mars 2009 - Schéma de développement économique validation du protocole de partenariat et des 4 pôles de développement d'intéret Pays27/03/2009
Compte - rendu de Conseil Syndical du 27 mars 200927/03/2009
Délibération du Conseil Syndical du 27 mars 2009 - Adoption du budget primitif 200927/03/2009
Compte - rendu de Conseil Syndical du 6 février 200906/02/2009
Compte-rendu du Conseil Syndical du 6 février 200906/02/2009
Délibération du Conseil Syndical du 6 février 2009 - Dossier (plan climat territorial)06/02/2009
Délibération du Conseil Syndical du 6 février 2009 - Promotion d'une touristique - Versement d'une subvention à l'office de tourisme du Pays de Thann06/02/2009
Délibération du Conseil Syndical du 6 février 2009 - Réseau de gîtes d'étapes en montagne - Pré-étude de faisabilité et étude de marhé06/02/2009
Compte - rendu de Conseil Syndical du 5 décembre 200805/12/2008
Délibération du Conseil Syndical du 5 décembre 2008 - Schéma de ccohérence territoriale - Attribussion du lot 105/12/2008
Délibération du Conseil Syndical du 5 décembre 2008 - Opération (commerce en fête) - Modification du plan de financement05/12/2008
Délibération du Conseil Syndical du 5 décembre 2008 - Train de Doller - Partenariat avec le Conseil Général05/12/2008
Délibération du Conseil Syndical du 5 décembre 2008 - Ligne de trésorerie de 100 000 euros05/12/2008
Délibération du Conseil Syndical du 5 décembre 2008 - Réseau de gîtes d'étapes en montagne - Réalisation d'une pré-étude architecturale05/12/2008
Délibération du Conseil Syndical du 5 décembre 2008 - Décision modificative 2008-305/12/2008
Compte-rendu du Conseil Syndical du 5 décembre 200805/12/2008
Délibération du Conseil Syndical du 5 décembre 2008 - Espace info énergie maîtrise d'ouvrage05/12/2008
Synthèse charte du pays20/11/2008
Compte - rendu de Conseil Syndical du 26 septembre 200826/09/2008
Délibération du Conseil Syndical du 26 septembre 2008 - Calendrier 12 mois pour le climat - Choix d'un prestataire pour l'impression A26/09/2008
Délibération du Conseil Syndical du 28 septembre 2008 - Communication 2008 - Renouvellement du Conseil de Développement26/09/2008
Délibération du Conseil Syndical du 26 septembre 2008 - Célébration du bicentenaire de la chimie à Thann26/09/2008
Délibération du Conseil Syndical du 26 septembre 2008 - Personnel - Création d'un poste pour le CLIC26/09/2008
Délibération du Conseil Syndical du 26 septembre 2008 - Programme d'actions 200826/09/2008
Délibération du Conseil Syndical du 26 septembre 2008 - Convention avec le Conseil Général du Haut-Rhin relative aux locaux du CLIC à la gare de Thann26/09/2008
Compte-rendu du Conseil Syndical du 26 septembre 200826/09/2008
Délibération du Conseil Syndical du 26 septembre 2008 - Délégation de signature26/09/2008
Délibération du Conseil Syndical du 26 septembre 2008 - Chemin en chanson - CLIC du Pays Thur Doller26/09/2008
Délibération du Conseil Syndical du 26 septembre 2008 - Délégation au bureau26/09/2008
Délibération du Conseil Syndical du 26 septembre 2008 - Olympiades des ainés - CLIC 26/09/2008
Délibération du Conseil Syndical du 26 septembre 2008 - Promotion touristique - Versement de deux subventions aux offices de tourisme26/09/2008
Délibération du Conseil Syndical du 26 septembre 2008 - Personnel - Création d'un poste26/09/2008
Délibération du Conseil Syndical du 26 septembre 2008 - Maison de l'emploi et de la formation du Pays Thur Doller - Désignation du représentant du monde de l'entreprise26/09/2008
Délibération du Conseil Syndical du 26 septembre 2008 - Dossier de candidature LEADER 2007-201326/09/2008
Délibération du Conseil Syndical du 26 septembre 2008 - Frais de formation (bilan carbone) E26/09/2008
Délibération du Conseil Syndical du 28 septembre 2008 - Schéma de cohérence territoriale26/09/2008
Délibération du Conseil Syndical du 26 septembre 2008 - Étude sur lavalorisation énergétique des bois rémanents, bois d'éclaircie, bois mittraillé, bois en pente sur le Pays Thur Doller D26/09/2008
Délibération du Conseil Syndical du 26 septembre 2008 - décision modificative n° 2008-226/09/2008
Délibération du Conseil Syndical du 27 mai 2008 - Délégation au bureau27/05/2008
Délibération du Conseil Syndical du 27 mai 2008 - Choix d'un prestataire pour la réalisation d'un document grand public (12 mois pour le Climat)27/05/2008
Délibération du Conseil Syndical du 27 mai 2008 - Concour (entreprendre en Thur Doller, l'idée à l'action) édition 2007-2008 remise des prix aux lauréats27/05/2008
Compte-rendu du Conseil Syndical du 27 mai 200827/05/2008
Délibération du Conseil Syndical du 27 mai 2008 - Décision modificative n° 2008-127/05/2008
Délibération du Conseil Syndical du 27 mai 2008 - Affectation des résultats de fonctionnement du compte administratif de l'exercice 200727/05/2008
Délibération du Conseil Syndical du 27 mai 2008 - Compte de gestion 200727/05/2008
Délibération du Conseil Syndical du 27 mai 2008 - Modification du règlement intérieur27/05/2008
Délibération du Conseil Syndical du 27 mai 2008 - Désignation des représentants au sein de la maison de l'emploi et de la formation du pays Thur Doller27/05/2008
Délibération du Conseil Syndical du 27 mai 2008- Élection des membres de la commission d'appel d'offres27/05/2008
Compte - rendu de Conseil Syndical du 27 mai 200827/05/2008
Délibération du Conseil Syndical du 27 mai 2008 - Détermination du nombre de commissions27/05/2008
Compte-rendu du Conseil Syndical du 29 avril 200829/04/2008
Compte - rendu de Conseil Syndical du 29 avril 200829/04/2008
Statuts du Syndicat Mixte Pays Thur Doller28/03/2008
Délibération du Conseil Syndical du 25 janvier 2008 - Adoption du budget primitif 200825/01/2008
Compte-rendu du Conseil Syndical du 25 janvier 200825/01/2008
Compte - rendu de Conseil Syndical du 25 janvier 200825/01/2008
Délibération du Conseil Syndical du 25 janvier 2008 - Signature d'une convention avec les associations des oeuvres scolaire - Mise à disposition de mallettes pédagogiques25/01/2008
Délibération du Conseil Syndical du 25 janvier 2008 - Lancement d'une démarche de plan climat territorial25/01/2008
Délibération du Conseil Syndical du 25 janvier 2008 - Délibération sur la préscription du SCOT et des modalités de concertation25/01/2008
Délibération du Conseil Syndical du 14 décembre 2007 - Choix d'un prestataire pour la candidature LEADER14/12/2007
Délibération du Conseil Syndical du 14 décembre 2007 - Remboursement de frais à un membre du Conseil de Développement 14/12/2007
Délibération du Conseil Syndical du 14 décembre 2007 - Versement d'une subvention à l'office de tourisme du Pays de Thann au titre du programme d'action 200714/12/2007
Délibération du Conseil Syndical du 14 décembre 2007 - Plate forme d'initiative locale Sud Alsace initiative14/12/2007
Délibération du Conseil Syndical du 14 décembre 2007 - Signature de convention14/12/2007
Compte - rendu de Conseil Syndical du 14 décembre 200714/12/2007
Délibération du Conseil Syndical du 14 décembre 2007 - Décision modificative n° 2007-314/12/2007
Compte-rendu du Conseil Syndical du 14 décembre 200714/12/2007
Délibération du Conseil Syndical du 28 septembre 2007 - Frais de nuitée28/09/2007
Délibération du Conseil Syndical du 28 septembre 2007 - Décision modificative n°2007-228/09/2007
Délibération du Conseil Syndical du 28 septembre 2007 - Schéma de cohérence territoriale (SCOT) - Signature d'une convention avec L'INSEE28/09/2007
Délibération du Conseil Syndical du 28 septembre 2007 - Mise en place d'une permanence décentralisée de l'Adil Agence départementale d'information sur le logement28/09/2007
Compte - rendu de Conseil Syndical du 28 septembre 200728/09/2007
Délibération du Conseil Syndical du 28 septembre 2007 - Programme d'action 200728/09/2007
Délibération du Conseil Syndical du 28 septembre 2007 - Soutien à la mise en réseau des acteurs - Versement d'une subvention pour l'opération (commerce en fête)28/09/2007
Délibération du Conseil Syndical du 28 septembre 2007 - Fonds documentaire (énergies) dans les médiathèques de Cernay et environs et du Pays de Thann28/09/2007
Délibération du Conseil Syndical du 28 septembre 2007 - Train de la Doller28/09/2007
Délibération du Conseil Syndical du 28 septembre 2007 - Détermination du taux de promotion pour les avencements de grade28/09/2007
Compte-rendu du Conseil Syndical du 28 septembre 200728/09/2007
Délibération du Conseil Syndical du 28 septembre 2007 - Promotion touristique - Versement d'une subvention à l'office de tourisme de la Vallée de Stain-Amarin au titre du programme d'action 200628/09/2007
Délibération du Conseil Syndical du 28 septembre 2007 - 8ème rencontre s nationales des conseils de développement28/09/2007
Délibération du Conseil Syndical du 22 juin 2007 - Versement d'une subvention à l'office de tourisme de la Valée de Saint-Amarin au titre de programme d'action 200622/06/2007
Délibération du Conseil Syndical du 22 juin 2007 - Prix innov'jeunes remise des prix aux lauréats22/06/2007
Délibération du Conseil Syndical du 22 juin 2007 - Concours entreprendre en Thur Doller de l'idée à l'action 2006-2007 remise des prix aux lauréats22/06/2007
Compte - rendu de Conseil Syndical du 22 juin 200722/06/2007
Délibération du Conseil Syndical du 22 juin 2007 - reconduction de la ligne de trésoreriede 100 000€ auprès du crédit mutuel22/06/2007
Délibération du Conseil Syndical du 22 juin 2007 - Décision modificative n°2007-122/06/2007
Délibération du Conseil Syndical du 22 juin 2007 - Compte de gestion 200622/06/2007
Délibération du Conseil Syndical du 22 juin 2007 - Approbation du compte administratif 200622/06/2007
Compte-rendu du Conseil Syndical du 22 juin 200722/06/2007
Délibération du Conseil Syndical du 30 mars 2007 - Schéma de cohérence territoriale30/03/2007
Compte - rendu de Conseil Syndical du 30 mars 200730/03/2007
Délibération du Conseil Syndical du 30 mars 2007 - Contrat de Pays Thur Doller avec la région Alsace30/03/2007
Délibération du Conseil Syndical du 30 mars 2007 - Personnel création d'un poste30/03/2007
Délibération du Conseil Syndical du 30 mars 2007 - Accompagnement à la mise en reseau des acteurs des services à la personne 30/03/2007
Délibération du Conseil Syndical du 30 mars 2007 - Réalisation d'une étude sur les entées et traversées de pays30/03/2007
Compte-rendu du Conseil Syndical du 30 mars 200730/03/2007
Délibération du Conseil Syndical du 30 mars 2007 - Mise en service d'un outil de covoiturage30/03/2007
Délibération du Conseil Syndical du 30 mars 2007 - Signature d'une convention avec la Communauté de Communes e la Vallée de la Doller et du Soultzbach, relative à la participation de l'office de tourisme30/03/2007
Délibération du Conseil Syndical du 30 mars 2007 - Adoption du budget primitif 200730/03/2007
Délibération du Conseil Syndical du 23 février 2007 - Commission d'appel d'offres23/02/2007
Compte - rendu de Conseil Syndical du 23 février 200723/02/2007
Compte-rendu du Conseil Syndical du 23 février 200723/02/2007
Délibération du Conseil Syndical du 23 février 2007 - Signatures de conventions23/02/2007
Compte - rendu de Conseil Syndical du 15 décembre 200615/12/2006
Délibération du Conseil Syndical du 15 décembre 2006 - Contrat de Pays 2005-2006 programme d'action 2006-2ème tranche15/12/2006
Délibération du Conseil Syndical du 15 décembre 2006 - Ressources humaines - création d'un poste15/12/2006
Compte-rendu du Conseil Syndical du 15 décembre 200615/12/2006
Délibération du Conseil Syndical du 15 décembre 2006 - Versement d'une subvention au train Thur Doller Alsace15/12/2006
Délibération du Conseil Syndical du 15 décembre 2006 - Versement d'une subvention à une association humanitaire15/12/2006
Délibération du Conseil Syndical du 15 décembre 2006 - Versement de subventions aux offices de tourisme au titre du programme d'action 200615/12/2006
Délibération du Conseil Syndical du 15 décembre 2006 - Signatures de conventions15/12/2006
Délibération du Conseil Syndical du 22 septembre 2006 - Décision modification n°2006-222/09/2006
Délibération du Conseil Syndical du 22 septembre 2006 - Programme d'actions 200622/09/2006
Compte-rendu du Conseil Syndical du 22 septembre 200622/09/2006
Compte - rendu de Conseil Syndical du 22 septembre 200622/09/2006
Compte-rendu du Conseil Syndical du 23 juin 200623/06/2006
Délibération du Conseil Syndical du 23 juin 2006 - Note d'orientation du Pays Thur Doller relative au programme régional de formation professionnelle 2007 et à l'analyse des besoins de formation23/06/2006
Délibération du Conseil Syndical du 23 juin 2006 - Décision modificative 2006 - 123/06/2006
Délibération du Conseil Syndical du 23 juin 2006 - Affectation des résultats de fonctionnement ou d'exploitation des comptes administratifs de l'exercice 200523/06/2006
Compte - rendu de Conseil Syndical du 23 juin 200623/06/2006
Délibération du Conseil Syndical du 23 juin 2006 - compte de gestion 200523/06/2006
Délibération du Conseil Syndical du 23 juin 2006 - Approbation du compte administratif 200523/06/2006
Délibération du Conseil Syndical du 13 avril 2006 - Signature d'une convention de conseil et d'assistance aux collectivités avec l'ADAUHR, Agence Départemental d'Aménagement et d'Urbanisme du Haut Rhin13/04/2006
Délibération du Conseil Syndical du 13 avril 2006 - Journée des énergies renouvelables 200613/04/2006
Délibération du Conseil Syndical du 13 avril 2006 - maison de l'emploi et de la formation de Pays Thur Doller13/04/2006
Compte - rendu de Conseil Syndical du 13 avril 200613/04/2006
Compte-rendu du Conseil Syndical du 13 avril 200613/04/2006
Délibération du Conseil Syndical du 17 mars 2006 - Adoption du budget primitif 200617/03/2006
Compte - rendu de Conseil Syndical du 17 mars 200617/03/2006
Compte-rendu du Conseil Syndical du 17 mars 200617/03/2006
Délibération du Conseil Syndical du 17 mars 2006 - Stratégie touristique du Pays Thur Doller17/03/2006
Délibération du Conseil Syndical du 17 mars 2006 - Présentation du CIDER Centre Interrégional de Développement des Énergies Renouvelables et de la maison passive17/03/2006
Délibération du Conseil Syndical du 17 mars 2006 - Programme éducatif sue le thème des économies d'énergies renouvelables en Pays Thur Doller - phase 217/03/2006
Compte-rendu du Conseil Syndical du 3 février 200603/02/2006
Délibération du Conseil Syndical du 03 février 2006 - Orientation budgetaires 200603/02/2006
Délibération du Conseil Syndical du 20 décembre 2005 - Remboursement de frais de déplacement20/12/2005
Délibération du Conseil Syndical du 20 décembre 2005 - Ouverture d'une ligne de crédit de trésorerie20/12/2005
Délibération du Conseil Syndical du 20 décembre 2005 - Décision modificative 2005-320/12/2005
Délibération du Conseil Syndical du 20 décembre 2005 - Journée des énergie renouvelables 2005-complément20/12/2005
Délibération du Conseil Syndical du 20 décembre 2005 - Étude diagnostique sur les services à la population de Pays Thur Doller20/12/2005
Compte - rendu de Conseil Syndical du 20 décembre 200520/12/2005
Compte-rendu du Conseil Syndical du 20 décembre 200520/12/2005
Délibération du Conseil Syndical du 20 décembre 2005 - Plaquette de promotion économique - indemnité de maquette20/12/2005
Délibération du Conseil Syndical du 20 décembre 2005 - Renouvellement du conseil de développement20/12/2005
Compte - rendu de Conseil Syndical du 30 septembre 200530/09/2005
Compte-rendu du Conseil Syndical du 30 septembre 200530/09/2005
Délibération du Conseil Syndical du 30 septembre 2005 - Centre local d'information et de coordination (CLIC) convention de financement avec le Conseil Général du haut-Rhin C30/09/2005
Délibération du Conseil Syndical du 30 septembre 2005 - Convention de financement avec le Conseil Général du Haut-Rhin B30/09/2005
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